Marque renouvelée - Marque en non vigueur
MAS DE CADENET
Numéro de dépôt :
963631
Date de dépôt :
30/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MAS DE CADENET
Déposée le 30 juillet 1976 par monsieur Negrel (Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAS DE CADENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAS DE CADENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MAS DE CADENET est expirée depuis le 30 juillet 1986.
Negrel (Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526